PAT'CHAT
Présentation de la marque PAT'CHAT
Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) C. MAQUINÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « PAT'CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAT'CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAT'CHAT est expirée depuis le 25 septembre 2007.
C. MAQUINÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1997 n°2098980 - Publication au BOPI 1997-10-06
Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380818 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 17 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°262200 - Publication au BOPI 1998-09-17
Inscription le 15 janvier 1998 - Recours en restauration n°248099 - Publication au BOPI 1998-01-15
Inscription le 20 octobre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°244423 - Publication au BOPI 1997-10-20